Maître Bruno Poupot
 | Avocat au Barreau de : DEUX SEVRES Avocat Généraliste 25, Ter, Rue de la Boule d'Or 79000 NIORT |
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Bruno Poupot Avocat Généraliste département 79 Deux Sèvres
Monsieur Bruno Poupot est un avocat adhérant au Barreau de Deux Sevres.
Il exerce en région Nouvelle Aquitaine, département Deux Sèvres, à NIORT 79000, au ( Latitude: 46.3265847, Longitude: -0.4571344 )
Il n'a pas de spécialité déterminée.
Langue Parlée: Français. Il accepte Chèques, et Espèces.
La page de Poupot Bruno a été compulsée à 368 reprises a bénéficié d'une mise à jour le Samedi 9 Décembre 2023
Il exerce en région Nouvelle Aquitaine, département Deux Sèvres, à NIORT 79000, au ( Latitude: 46.3265847, Longitude: -0.4571344 )
Il n'a pas de spécialité déterminée.
Langue Parlée: Français. Il accepte Chèques, et Espèces.
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Avocat suivant : Jean Gollain
Autres recherches annexes à cette page fournis par Google le 9 Décembre 2023
2 - Décision - RG n° | Cour de cassation
... POUPOT Bruno, avocat du barreau de MORT EXPOSE DU LITIGE Par acte du 28 novembre 2000, M. Z... Y... a fait assigner l association pour l emploi dans l ...
3 - Conseil d'État, 4ème chambre jugeant seule, 22 août 2023, 474826 ...
Aug 22, 2023 ... Avocat(s) : Bruno POUPOT, Olivier MATUCHANSKY, Bertille MASSIGNON. Texte intégral. Vu la procédure suivante : Le conseil départemental de la ...
https://www.doctrine.fr/d/CE/2023/CETATEXT000047988511
https://www.conseil-constitutionnel.fr/decision/2022/20221002QPC.htm
5 - [À (re)voir] De nouvelles frontières pour le juge administratif
- Loïc Poupot, avocat au Conseil d'État et à la Cour de cassation - Marc Van Hoof, conseiller juridique principal de l'équipe « marché intérieur ...
https://www.conseil-etat.fr/publications-colloques/colloques-et-conferences/a-re-vo...atif
6 - L'association de cinéma a un nouveau président
Oct 6, 2014 ... Bruno Poupot président de l'ACSM depuis sa création, a cédé son poste à Jean-François Micard. « Indépendamment des connaissances qu'il peut ...
https://www.lanouvellerepublique.fr/deux-sevres/commune/saint-maixent-l-ecole/l-ass...dent
7 - Guillaume Valdelièvre - Avocat au Conseil d'État et à la Cour de ...
Guillaume Valdelièvre. Avocat au Conseil d'État et à la Cour de cassation - Associé chez Matuchansky, Poupot, Valdelièvre, Rameix. Matuchansky, ...
https://fr.edin.com/in/guillaume-valdeli%C3%A8vre-729579204
8 - Laroche-Peltier : le marathon judiciaire se prolonge
Jun 18, 2011 ... ... Bruno Poupot, suppléant à la dernière minute l'avocate parisienne. ... Le mandataire judiciaire et les avocats des deux sociétés considérant que ...
https://www.lanouvellerepublique.fr/deux-sevres/laroche-peltier-le-marathon-judicia...onge
9 - Top Patricia - Assistante juridique - SOCIETE OLIVIER ...
Top Patricia. Assistante juridique MPVR. SOCIETE OLIVIER MATUCHANSKY, LOIC POUPOT ET GUILLAUME VALDELIEVRE. Paris et périphérie.
https://fr.edin.com/in/top-patricia-b6835b99
10 - Ville de Saint-Leu - [Communiqué] Communiqué du Maire de Saint ...
Apr 29, 2019 ... ... Poupot, avocat au Conseil d'Etat. Car oui, il y avait urgence à statuer sur l'avenir de notre commune, il y avait urgence à faire respecter ...
https://www.facebook.com/saintleu.re/photos/communiqu%C3%A9-communiqu%C3%A9-du-mair...223/
1 - Maître Bruno POUPOT | Avocat Deux-Sèvres (79000) | Doctrine
Accédez aux décisions de justice plaidées par Me Bruno POUPOT, avocat au barreau de Deux-Sèvres, 1 Rue de L'Industrie 79000 NIORT, exerçant au sein de ...2 - Décision - RG n° | Cour de cassation
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4 - Décision n° 2022-1002 QPC du 8 juillet 2022 | Conseil constitutionnel
Jul 8, 2022 ... Cette question a été posée pour la société Cabinet Lysandre par la SARL Matuchansky, Poupot et Valdelièvre, avocat au Conseil d'État et à la ...https://www.conseil-constitutionnel.fr/decision/2022/20221002QPC.htm
5 - [À (re)voir] De nouvelles frontières pour le juge administratif
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