Christine Scellier Fournier Avocat Généraliste département 13 Bouches du Rhône
Madame Christine Scellier Fournier est une avocate du Barreau de Marseille. Ses bureaux se situent en région Provence Alpes Côte d'Azur, département Bouches du Rhône, dans la ville de MARSEILLE 13006, au ( Latitude: 43.2892963, Longitude: 5.3798594 ) Elle n'a pas de spécialité déterminée. Langue Parlée: Français. Elle accepte Chèques, et Espèces. La page de Scellier Fournier Christine a été consultée à 271 reprises a bénéficié d'une mise à jour le Mercredi 6 Mars 2024
Accédez aux décisions de justice plaidées par Me Christine SCELLIER-FOURNIER, avocat au barreau de Marseille, 68 Rue de Rome 13006 MARSEILLE. https://www.doctrine.fr/p/avocat/L685EFC811547A88D610C 2 - Cabinet CHRISTINE FOURNIER, avocat à Marseille 6 Membres du cabinet (1). Maître Christine SCELLIER‑FOURNIER. Avocat au Barreau de Marseille. Rôle dans le cabinet Associé. Langues parlées Français. Spécialités ... https://predictice.com/cabinet/cabinet-christine-fournier-335019246 3 - Décision - RG n°11-11.154 | Cour de cassation plaidant par Me Christine SCELLIER-FOURNIER, avocat au barreau de MARSEILLE Maître [G] [J] pris en sa qualité de mandataire au redressement judiciaire de la ... https://www.courdecassation.fr/en/decision/6162cf6b8b4dc27576e7b726
4 - ERP de Seine-Maritime engagés dans une démarche de mise en ...
Nov 25, 2015 ... ... Christine. 29/06/17. Oui. IT accès. Oui. ETS REGRIER. 15 rue Saint lazare ... AVOCAT. 115 rue Jules Siegfried. 76600. LE HAVRE. W. 5. AT 076 351 ... https://www.seine-maritime.gouv.fr/contenu/telechargement/50453/326456/file/SCDA_20....pdf 5 - Arrêté du 8 juillet 2022 fixant par rang de classement la liste des ... 250 Mme Gaudet (Camille, Pauline). 251 M. Pichon (Samuel, Laurent, Simon). 252 Mme Adam (Maurine, Christine, Raymonde). 253 Mme Abecassis ( ... https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000046077074 6 - PAPIERS D'ORIGINE PRIVÉE TOMBÉS DANS LE DOMAINE PUBLIC T 506, Papiers du sieur Moine, avocat, saisis chez l'abbé Frignet. T 507 ... Fournier, de la veuve Hérient, de. Jean-Baptiste Méon, de l'abbé Thomas Mac Mahon ... http://www.archivesnationales.culture.gouv.fr/chan/chan/fonds/EGF/SA/InvSAPDF/T_Etat.pdf 7 - Consultation 326 • Portrait de Me Barthélemy Auzanet, avocat au Parlement (1673), gravé par Tomassin. Fol. 327 • Aymard (Jacques-Henri), avocat au Parlement d'Orange (Factum ... https://archivesetmanuscrits.bnf.fr/ark:/12148/cc137820 8 - Décret du 31 décembre 2021 portant promotion et nomination dans l ... Jan 1, 2022 ... Ben Laden (Mohamed), avocat, président du Conseil d'affaires franco-saoudien. Chevalier du 18 juin 2013. M. Lecourtier (Christophe, Philippe, ... https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000044806286 9 - RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS Sep 10, 2010 ... Objet : Acte de courage et de dévouement à Monsieur Pascal PETIT. Vu le décret du 16 novembre 1901 modifié par le décret du 9 décembre 1924 ... https://www.somme.gouv.fr/contenu/telechargement/11723/74527 10 - RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N° 26 Du 28 août au 6 ... Sep 2, 2021 ... ➢ Mme Marie-Christine BEL - BP 20049 - 94353 VILLIERS SUR MARNE CEDEX ... Scellier » en ZRR (CGI, art. 31-I-1° k) et « Borloo populaire (CGI ... https://www.val-de-marne.gouv.fr/contenu/telechargement/21113/140816/file/RAA%20N%C....pdf
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