Maître Evelyne Basset Barthelemy
 | Avocate au Barreau de : AIN Spécialité : Droit des Sociétés 44, Rue Léon Perrin 01000 BOURG EN BRESSE |
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Evelyne Basset Barthelemy Avocat spécialisé en Droit des Sociétés département 01 Ain
Madame Evelyne Basset Barthelemy est une avocate adhérante au Barreau de Ain.
Elle exerce en région Auvergne Rhône Alpes, département Ain, à BOURG EN BRESSE 01000, au ( Latitude: 46.1944123, Longitude: 5.2342154 )
Spécialisation en Droit des Sociétés.
Langue Courante: le Français. Elle accepte Chèques, et Espèces.
Les informations de Basset Barthelemy Evelyne ont été compulsés à 418 reprises.
Dernière Mise à jour : Vendredi 1er Décembre 2023
Elle exerce en région Auvergne Rhône Alpes, département Ain, à BOURG EN BRESSE 01000, au ( Latitude: 46.1944123, Longitude: 5.2342154 )
Spécialisation en Droit des Sociétés.
Langue Courante: le Français. Elle accepte Chèques, et Espèces.
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3 - CAISSE DES DÉPÔTS ET CONSIGNATIONS
... BARTHELEMY, 35 Promenade du Grand Large, 13008. MARSEILLE, 16 janvier 2020 ... Avocat, aux soins du procureur de la. République, 08 janvier 2020. THEVENOT ...
https://consignations.caissedesdepots.fr/sites/default/files/2021-05/liste_decheanc....pdf
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000047867676
5 - Titre VII - Site du Conseil constitutionnel
Titre VII est la nouvelle revue semestrielle entièrement numérique et gratuite du Conseil constitutionnel. Elle emprunte son nom à l'intitulé du titre ...
https://www.conseil-constitutionnel.fr/publications/titre-vii
6 - N° Agrément CIV Nom d'usage Nom patronymique T Adresse CP ...
... EVELYNE. AM. TRA JEAN MOULIN. 13140 MIRAMAS. 403602. MME LAMBERT. COTTIER. BRIGITTE ... BARTHELEMY. PATRICIA. AM. 87 IMP DES LIGURES. 13300. SALON DE. PROVENCE.
https://www.departement13.fr/fileadmin/user_upload/Enfance/Petite_enfance/2023/list....pdf
7 - BULLETIN OFFICIEL DU MINISTèRE DE L'INTÉRIEUR
Feb 15, 2020 ... Entre: La direction générale de la gendarmerie nationale, représentée par M. François Desmadryl, directeur des soutiens.
https://mobile.interieur.gouv.fr/content/download/121172/972438/file/BOMI%20n%C2%B0....pdf
8 - NAF 24430-24466 • Correspondance de Gaston Paris.
128-139 • Basset, René, orientaliste. Lettre(s) · F. 140-142 • Bassette, Raoul Emerson. Lettre(s) · F. 143 • Bassot, Général J.A., membre de l'Institut. Lettre ...
https://archivesetmanuscrits.bnf.fr/ark:/12148/cc56456
9 - Cour d'appel de Li`ege Liste des affaires `a omettre
BARIAU Martine. 2016/RG/752. JANVIER F./AXA BELGIUM SA. BARTH Denis. 2007/JE/222. CAMBRAI/GEERS/DEVERT. BARTHELEMY Brigitte. 2002/JE/186. PLOMTEUX Ph./BARTIAUX ...
https://www.tribunaux-rechtbanken.be/sites/default/files/media/hbca/liege/2020-11-0....pdf
10 - Copie de candidats
May 25, 1975 ... ... Avocat. Non. 971. 1. M. MARSIN. Daniel. 13/11/1951. DVG GAUCHE PLURIELLE ... Evelyne. 11/01/1947. MNR M.N.R. - M.E.G.R.E.T.. Salarié du sect.
https://www.assemblee-nationale.fr/elections/candidats.pdf
1 - Les 10 meilleures cabinets juridiques à Troyes, Aube
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