Maître Françoise Genot Delbecque
 | Avocate au Barreau de : HAUTS DE SEINE Avocate Généraliste Exerce depuis: 32 ans 15, Rue d'Estienne d'Orves 92700 Colombes |
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Parle le:
Français
Serment en Date du:
Mercredi 1 Janvier 1992
Toque Numéro: 352
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Françoise Genot Delbecque Avocat Généraliste département 92 Hauts de Seine
Madame Françoise Genot Delbecque est une avocate du Barreau de Hauts de Seine, numéro de toque 352.
Elle a débuté son activité le Mercredi 1 Janvier 1992.
Ses bureaux se situent en région Ile de France, département Hauts de Seine, dans la ville de Colombes 92700, au ( Latitude: 48.9219790, Longitude: 2.2491320 )
Elle n'a pas de spécialité déterminée.
Langue Parlée: Français. Elle accepte Chèques, et Espèces.
La page de Genot Delbecque Françoise a été consultée à 239 reprises a bénéficié d'une mise à jour le Lundi 1er Juillet 2024
Elle a débuté son activité le Mercredi 1 Janvier 1992.
Ses bureaux se situent en région Ile de France, département Hauts de Seine, dans la ville de Colombes 92700, au ( Latitude: 48.9219790, Longitude: 2.2491320 )
Elle n'a pas de spécialité déterminée.
Langue Parlée: Français. Elle accepte Chèques, et Espèces.
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Avocate suivant : Johanna Gaillard
Autres résultats annexes à cette page fournis par Google le 1 Juillet 2024
2 - Décision - RG n°12-08.646 | Cour de cassation
... avocats au barreau de PARIS (toque : L0044) Assistée de Me Françoise GENOT-DELBECQUE, avocat au barreau des HAUTS DE SEINE COMPOSITION DE LA COUR : L ...
3 - PROCEDES ROLAND PIGEON (PARIS 15, 877180570 ...
Françoise Genot-Delbecque est l'avocat qui a le plus représenté PROCEDES ROLAND PIGEON en justice (10 décisions). Selon les documents dont dispose Doctrine ...
https://www.doctrine.fr/e/ENT75C271AEF461CEE38516
https://www.legifrance.gouv.fr/affichJuriJudi.do?idTexte=JURITEXT000006944773
5 - CAISSE DES DÉPÔTS ET CONSIGNATIONS
... Françoise, 2, rue Felix Faure, 06400 Cannes,. 26 mai 2017. KUSTER Lucien, 6, rue Pertinax, 06000 Nice, 26 mai 2017. LA PEROUSE SARL, 134, avenue Cyrille besset ...
https://consignations.caissedesdepots.fr/sites/default/files/2021-10/D%C3%A9ch%C3%A....pdf
6 - BELGISCH STAATSBLAD — 28.11.1998 — MONITEUR BELGE
Nov 19, 1998 ... ... avocat et juge suppléant, ayant son cabinet à 1030 Bruxelles, rue ... Françoise, née à Fayt-le-Franc le 8 mars 1947, demeu- rant a Dour ...
https://www.health.belgium.be/sites/default/files/uploads/fields/fpshealth_theme_fi....pdf
7 - CAISSE DES DÉPÔTS ET CONSIGNATIONS
... Avocat, 15, rue de Russie, 060000 Nice,. 31 janvier 2018. POUPON Michel, aux ... Françoise, aux soins du procureur de la. République, 10 janvier 2018 ...
https://consignations.caissedesdepots.fr/sites/default/files/2021-09/decheance_2018.pdf
8 - Carte blanche: «Criminalisation de la migration et des migrants ...
Jun 26, 2020 ... ... avocat / Françoise Lecocq, citoyenne hébergeuse / Françoise Lessire ... Genot, citoyen / Luc D'haegeleer, citoyen / Joëlle Dubois ...
https://www.lesoir.be/309678/article/2020-06-26/carte-blanche-criminalisation-de-la...ants
9 - Archives | Sciences Po la bibliothèque - Archives
Genot J · Gente Emile · Gentil Robert · Gentil-Baichis Robert de · Genty Maurice · Genty Pierre · Genuit Arthur · Geoffray André · Geoffroy Emile · Geoffroy non ...
https://archives.sciencespo.fr/archive/catalogue/persname/n:159?msclkid=030a26f6c19...36f6
10 - Liste des qualifiés 2012 aux fonctions de maître de conférences
DELBECQUE. VINCENT. DELPEUCH. CLAIRE. D'HOMBRES. BEATRICE. DI FILIPPO. GABRIELE ... AVOCAT. LACROIX. HELENE. BARBET. QUESNEL. ANNE. BASTIDE. JULIA. BEAL. VINCENT.
https://www.galaxie.enseignementsup-recherche.gouv.fr/ensup/pdf/qualification/quali....pdf
1 - Maître Françoise GENOT-DELBECQUE | Avocat Hauts-de-Seine ...
Accédez aux décisions de justice plaidées par Me Françoise GENOT-DELBECQUE, avocat au barreau de Hauts-de-Seine, exerçant au sein de CABINET FERTOUKH.2 - Décision - RG n°12-08.646 | Cour de cassation
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https://www.doctrine.fr/e/ENT75C271AEF461CEE38516
4 - Cour d'appel de Versailles, du 4 novembre 2004 - Légifrance
Nä du dossier 29374 assistées de Me Françoise GENOT-DELBECQUE, avocat au barreau de NANTERRE. Composition de la cour : En application des dispositions de l ...https://www.legifrance.gouv.fr/affichJuriJudi.do?idTexte=JURITEXT000006944773
5 - CAISSE DES DÉPÔTS ET CONSIGNATIONS
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6 - BELGISCH STAATSBLAD — 28.11.1998 — MONITEUR BELGE
Nov 19, 1998 ... ... avocat et juge suppléant, ayant son cabinet à 1030 Bruxelles, rue ... Françoise, née à Fayt-le-Franc le 8 mars 1947, demeu- rant a Dour ...
https://www.health.belgium.be/sites/default/files/uploads/fields/fpshealth_theme_fi....pdf
7 - CAISSE DES DÉPÔTS ET CONSIGNATIONS
... Avocat, 15, rue de Russie, 060000 Nice,. 31 janvier 2018. POUPON Michel, aux ... Françoise, aux soins du procureur de la. République, 10 janvier 2018 ...
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8 - Carte blanche: «Criminalisation de la migration et des migrants ...
Jun 26, 2020 ... ... avocat / Françoise Lecocq, citoyenne hébergeuse / Françoise Lessire ... Genot, citoyen / Luc D'haegeleer, citoyen / Joëlle Dubois ...
https://www.lesoir.be/309678/article/2020-06-26/carte-blanche-criminalisation-de-la...ants
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Genot J · Gente Emile · Gentil Robert · Gentil-Baichis Robert de · Genty Maurice · Genty Pierre · Genuit Arthur · Geoffray André · Geoffroy Emile · Geoffroy non ...
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10 - Liste des qualifiés 2012 aux fonctions de maître de conférences
DELBECQUE. VINCENT. DELPEUCH. CLAIRE. D'HOMBRES. BEATRICE. DI FILIPPO. GABRIELE ... AVOCAT. LACROIX. HELENE. BARBET. QUESNEL. ANNE. BASTIDE. JULIA. BEAL. VINCENT.
https://www.galaxie.enseignementsup-recherche.gouv.fr/ensup/pdf/qualification/quali....pdf
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