Jean Guirec Raffray Avocat Généraliste département 40 Landes
Monsieur Jean Guirec Raffray est un avocat exerçant au Barreau de Mont de Marsan. Il exerce en Nouvelle Aquitaine, département Landes, à MONT DE MARSAN 40000, au Bp 03 ( Latitude: 43.8984481, Longitude: -0.4847699 ) C'est un avocat généraliste. Il parle le Français. Il accepte les Chèques, et les Espèces. La fiche de Raffray Jean Guirec a été vue 297 fois a été mise à jour le Samedi 9 Mars 2024
Jean Guirec-Raffray). Le bail professionnel s'applique-t-il aux professions libérales ? Qu'est-ce qu'une profession libérale ? En vertu de la loi du 22 mars ... https://aff-avocats.fr/bail-usage-professionnel 2 - Cession de contrat en droit français: mécanisme translatif de droit ou ... Jean-Marc MOUSSERON, « Technique contractuelle », 2° édition. Jean-Guirec RAFFRAY, « Les substitutions de contractants au cours de l'exécution du contrat ... https://www.lagbd.org/Cession_de_contrat_en_droit_fran%C3%A7ais:_m%C3%A9canisme_tra...(fr) 3 - Saintourens Bernard - Portail Universitaire du droit Bernard Saintourens, L'entreprise en société à responsabilité limitée, Dalloz, 1994, Réussir en affaires, 358 p. Bernard Saintourens et Jean-Guirec Raffray, ... https://univ-droit.fr/universitaires/4184-saintourens-bernard
4 - Le contrat de société en participation
Jun 27, 2017 ... ... Jean. Honorat, note sous CA Paris 21 février ... avocat conseil, manuel élémentaire de droit ... Guirec-Raffray. 103 B. Geisenberger, « GIE et ... https://theses.hal.science/tel-00997288v1/document 5 - Edition spéciale du Journal officiel de la République française ... Jan 1, 2021 ... Officier du 13 novembre 2000. M. Etienne (Jean-Louis), médecin, explorateur. Chevalier du 7 mars 1991. Mme Lefèvre (Brigitte, Marie- ... https://www.legiondhonneur.fr/sites/default/files/onm20210101v2.pdf 6 - LA CLIENTÈLE : CET OBSCUR OBJET D'APPROPRIATION ... 110, à propos d'une clientèle d'avocat ; Cass. ... I, no 164 ; pour un avocat : Cass. ... GUILHAUDIS et Jean Guirec RAFFRAY, « La cession des clientèles libérales :. https://www.erudit.org/fr/revues/notariat/2012-v114-n3-notariat03585/1044746ar.pdf 7 - L'efficacite Du Pacte de Preference Par Jean-Francis Martin | PDF ... l'avocat général Jéol dans. ses conclusions sous l ... res et des Avocats, p. ... ◊ Interprétation et rédaction des pactes de préférence, par Jean Guirec Raffray, https://fr.scribd.com/doc/36419101/L-efficacite-Du-Pacte-de-Preference-Par-Jean-Fra...rtin 8 - [LE_MONDE - 1] LE_MONDE/PAGESu003cUNEu003e ... 11/08/01 Aug 11, 2001 ... Jean-Marie Bockel, député (PS) du Haut-Rhin ... avocat honoraire au barreau de Paris, ... cent Raffray, en début de semaine prochaine, à Sarregue-. https://scholar.lib.vt.edu/InterNews/LeMonde/issues/2001/monde.20010811.pdf 9 - Conseil Général des Côtes d'Armor Sep 17, 2018 ... ... Jean-. Yves DE CHAISEMARTIN, René DEGRENNE, Jean-Marc DEJOUE, Michel DESBOIS, Claudine FEJEAN, Françoise GOLHEN, Isabelle. GORE-CHAPEL ... https://ww2.cotesdarmor.fr/raa/pdf/2018_09_RAA_423.pdf 10 - Liste Générale des Membres de la Société Astronomiqu ), a Perros-Guirec (Côtes-du-Nord), (119). P ... 1911 MICHEL-ORESTE (JEAN), avocat, 57, place du ... 1905 RAFFRAY (RA0UL), arpenteur-juré, a Curepipe (lie ... https://adsabs.harvard.edu/full/1911LAstr..25..591.
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