Monique Van Der Motte Avocat Généraliste département 33 Gironde
Madame Monique Van Der Motte est une avocate qui dépend du Barreau de Bordeaux. Son cabinet est localisé en Nouvelle Aquitaine, département Gironde, dans la ville de BORDEAUX 33000, au ( Latitude: 44.8425645, Longitude: -0.5757909 ) Elle s'occupe de tous les domaines. Elle peut dialoguer en Français. Elle accepte les Chèques, et les Espèces. Les détails de Van Der Motte Monique ont été regardés 431 fois Mise à jour le Jeudi 16 Novembre 2023
Accédez aux décisions de justice plaidées par Me Monique VAN-DER-MOTTE, avocat au barreau de Bordeaux, 19 Rue Mautrec 33000 BORDEAUX. https://www.doctrine.fr/p/avocat/L70ECFBE35795AD60707D 2 - Documents - CURIA 9 En application de ces dispositions, le Tribunal a décidé, par ordonnance du 27 juillet 2006, de suspendre la procédure dans l'affaire F‑128/05, Adolf e.a./ ... https://curia.europa.eu/juris/document/document_print.jsf;jsessionid=9ea7d2dc30db8a...7598 3 - Décret du 20 juin 2022 portant promotion et nomination dans l'ordre ... Jun 21, 2022 ... Mme Roche, née Djadda (Hoda), directrice d'une agence de communication ; 22 ans de services. Première ministre. Au grade de commandeur. Mme ... https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000045940273
4 - Documents - CURIA
Adolf et 308 autres anciens fonctionnaires de la Commission des Communautés européennes ont informé le Tribunal, conformément à l'article 74 du règlement de ... https://curia.europa.eu/juris/document/document.jsf?text=&docid=68916&pageIndex=0&d...rt=1 5 - Arrêté du 8 juillet 2022 fixant par rang de classement la liste des ... 1707 Mme Mary (Auriane, Mathilde, Charlotte, Monique). 1708 M. Belaidi (Tarek). 1709 M. Dumas (Antoine, Adrien, Bastien). 1710 M. Marchi (Victor, ... https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000046077074 6 - États des comptes tombant sous l'application de l'article L. 518-24 ... Dec 22, 2022 ... DALLOUX Nicolas, 2 residence favernay, 74160 St Julien. En Genevois, 09 Juillet 2023. DANDEU Françoise, 10 lotissement haut de saint caprais,. https://consignations.caissedesdepots.fr/sites/default/files/2022-12/Liste%20d%C3%A....pdf 7 - AFSCA - Rappels de produits Produit: Gâteau Forêt noire de la marque Delhaize. Problématique: Présence possible de Listeria monocytogenes. 01/11/2023 ... https://www.favv-afsca.be/rappelsdeproduits/ 8 - À l'ombre du Pouvoir - Les conseillers et collaborateurs d'Isabelle de ... Les conseillers et collaborateurs d'Isabelle de Portugal, duchesse de Bourgogne, au milieu du xve siècle. Monique Sommé. p. 343-359. Texte Notes Auteur. Texte ... https://books.openedition.org/pulg/5739 9 - Hugues Ghenne - Nouvelle composition de la CCATM – Nous ... Gossia, 12 à Jauche - 52 ans – Notaire, en qualité de premier suppléant et Monsieur Pierre VAN DEN EYNDE, rue Bois des Fosses, 16 à Enines - 46 ans – Ingénieur https://fr-fr.facebook.com/193408304069090/photos/nouvelle-composition-de-la-ccatm-...384/ 10 - LISTE DES MEMBRES DE LA SOCIÉTÉ D'HISTOIRE DU DROIT - Maître-assistant Univ., 16, Sam van Houtenplein,. 2314 EE Leiden (Pays-Bas). Albert (Pierre). - Professeur Univ. Paris II, 10 ... https://www.jstor.org/stable/43848165
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