Pascale Castets Genet Avocat spécialisé en Droit Douanier département 75 Paris
Madame Pascale Castets Genet est une avocate affiliée au Barreau de Paris, toque P0112. Elle exerce depuis le Jeudi 23 Mars 1989. Ses bureaux sont localisés en Ile de France, département Paris, ville de Paris 75007, au ( Latitude: 48.8593827, Longitude: 2.3150075 ) Domaines de compétences: Droit Douanier, Droit Fiscal. Elle peut dialoguer en Français, Anglais. Elle accepte les Chèques, et les Espèces. Les détails de Castets Genet Pascale ont été affichés 158 fois Mise à jour le Mercredi 18 Septembre 2024
Accédez aux décisions de justice plaidées par Me Pascale CASTETS GENET, avocat au barreau de Paris, 23 Rue de Constantine 75007 PARIS. https://www.doctrine.fr/p/avocat/LA3D32B347589624DCD92 2 - Cabinet LARGO AVOCATS, avocats à Paris 7 Ces décisions obtenues par Maître Pascale CASTETS GENET Associé, Maître Charles‑Edouard FORGAR Associé et 5 autres avocats du cabinet font notamment état ... https://predictice.com/cabinet/largo-avocats-822556684 3 - Délégation de signature au sein de la direction générale aux ... Feb 9, 2024 ... tout acte nécessaire pour agir en justice au nom de France Travail ou d'un tiers que France Travail représente, y compris constituer avocat ou ... https://bo.francetravail.org/bulletinsofficiels/decision-dg-n-2024-06-du-9-fevrier-...2024
4 - CAISSE DES DÉPÔTS ET CONSIGNATIONS
May 14, 2021 ... ... CASTETS Fernande, aux soins du procureur de la. République, 11 mars ... Avocat, 29, rue de. Villevert, 60300 Senlis, 13 septembre 2021 ... https://consignations.caissedesdepots.fr/sites/default/files/2021-05/liste_decheanc....pdf 5 - Présidence de la République Jan 1, 2015 ... Chevalier du 1er avril 2005. Mme Douce (Sylvie, Nicole, Bernadette), présidente-directrice générale d'une société organisatrice de salons. https://www.legiondhonneur.fr/sites/default/files/promotion/lh_20150101.pdf 6 - Décret du 14 mai 2013 portant promotion et nomination - Légifrance May 15, 2013 ... Zerhat (Pierre, Emile), avocat au barreau du Val-de-Marne ; 37 ans de services. Premier ministre. Au grade de commandeur. M. Alventosa (Jean- ... https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000027408485 7 - Journal officiel de la République française - N° 149 du 29 juin 2023 Jun 29, 2023 ... Par arrêté de la Première ministre en date du 27 juin 2023, sont admis à suivre la 3e session nationale de l'Institut. https://ihedn.fr/wp-content/uploads/2023/06/ihedn_session-nationale_2023-2024.pdf 8 - Décision n° 2021 – 824 DC - Loi relative à gestion de la crise ... Aug 5, 2021 ... Le passe sanitaire : un colosse aux pieds d'Argile ? Etude par Marc Bornhauser avocat à la Cour, membre du Conseil national des barreaux. Accès ... https://www.conseil-constitutionnel.fr/sites/default/files/as/root/bank_mm/decision....pdf 9 - RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS RECUEIL N°39 Du 05 ... Dec 2, 2022 ... - Madame CASTETS Stéphanie. Coordinatrice relations presse et ... - Madame BEDJE Pascale née RAMANICH. Agent social lingerie, CENTRE D ... https://www.val-de-marne.gouv.fr/contenu/telechargement/23366/181251/file/RAA%20du%....pdf 10 - Symposium | Souveraineté culturelle et géants numériques ... Apr 10, 2024 ... Alain Saulnier est journaliste de profession. Il a été directeur général de l'information (services français) de Radio-Canada et est à l'origine ... https://www.crdp.umontreal.ca/nouvelles/2024/04/10/symposium-souverainete-culturell...bec/
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