Patrice Billaud Avocat Généraliste département 85 Vendée
Monsieur Patrice Billaud est un avocat adhérant au Barreau de Sables d'Olonne. Son cabinet se situe en région Pays de Loire, département Vendée, à ST GILLES X VIE 85800, au ( Latitude: 46.6969736, Longitude: -1.9428360 ) Il n'a pas de spécialité déterminée. Langue Parlée: Français. Il accepte Chèques, et Espèces. La page de Billaud Patrice a été compulsée à 101 reprises a bénéficié d'une mise à jour le Samedi 21 Septembre 2024
4 - ACTU Eric Durand-Billaud Archives - Guilaine Depis, attachée de ...
Je débute d'ailleurs mon premier chapitre ainsi : « Patrice est parti un jour de novembre 2020, brutalement, sans prévenir, sans que je puisse me préparer. En ... https://guilaine-depis.com/category/actu-eric-durand-billaud/ 5 - Décret du 31 décembre 2020 portant promotion et nomination dans l ... Jan 1, 2021 ... Mme Farge (Hélène, Marie, Pascale), avocat au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation, ancienne présidente de l'ordre ; 41 ans de services. Mme ... https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000042846616 6 - TABLEAU DE L'ORDRE DES AVOCATS A LA COUR D'APPEL DE ... Jan 1, 2022 ... AVOCATS INSCRITS AU TABLEAU AU 1er JANVIER 2022. 02/06/1969. BILLAUD Philippe, (spécialiste en droit pénal). 4 rue Jean Jaurès. 02.99.79.09.53. https://www.ordre-avocats-rennes.fr/system/files/doc_news/2022-01/TABLEAU-ORDRE-DES....pdf 7 - Und Pour la défense de Patrice Momy, Me Billaud prend le relais. Un avocat au verbe généreux, qui jette des brassées de fleurs empoisonnées. Les yeux mi-clos ... https://lescoursdevente.fr/bepvam/examep3/ep3caen2004s.pdf 8 - Tribunal de première instance, 21/03/2024, La société A. c/ g. B ... Mar 21, 2024 ... DEMANDERESSE, ayant élu domicile en l'étude de Maître Patricia REY, avocat-défenseur près la Cour d'appel de Monaco et plaidant par Maître Clyde ... https://legimonaco.mc/jurisprudence/tribunal-premiere-instance/2024/03-21-30481 9 - CAISSE DES DÉPÔTS ET CONSIGNATIONS ... AVOCAT. REVEL, aux soins du procureur de la République,. 13 mars 2020. PAQUET ... Patrice, aux soins du procureur de la République,. 19 janvier 2020 ... https://consignations.caissedesdepots.fr/sites/default/files/2021-05/liste_decheanc....pdf 10 - Décision n° 2021 – 824 DC - Loi relative à gestion de la crise ... Aug 5, 2021 ... Le passe sanitaire : un colosse aux pieds d'Argile ? Etude par Marc Bornhauser avocat à la Cour, membre du Conseil national des barreaux. Accès ... https://www.conseil-constitutionnel.fr/sites/default/files/as/root/bank_mm/decision....pdf
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