Maître Yves Clergue
 | Avocat au Barreau de : SAINT ETIENNE Avocat Généraliste 145, 145, Rue de la Montat 42100 SAINT ETIENNE |
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Yves Clergue Avocat Généraliste département 42 Loire
Monsieur Yves Clergue est un avocat affilié au Barreau de Saint Etienne.
Ses bureaux sont localisés en Auvergne Rhône Alpes, département Loire, ville de SAINT ETIENNE 42100, au ( Latitude: 45.4418780, Longitude: 4.4075953 )
Il s'occupe de tous les domaines.
Il peut dialoguer en Français. Il accepte les Chèques, et les Espèces.
Les détails de Clergue Yves ont été affichés 212 fois
Mise à jour le Jeudi 18 Juillet 2024
Ses bureaux sont localisés en Auvergne Rhône Alpes, département Loire, ville de SAINT ETIENNE 42100, au ( Latitude: 45.4418780, Longitude: 4.4075953 )
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Avocat suivant : Jean Pierre Cochet
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3 - N° RG 20/01568 - N° Portalis DBVX-V-B7E-M4O7 Décision du ...
Feb 5, 2024 ... ... avocat au barreau de. LYON, toque : 475. Assisté de Me Yves CLERGUE de la SELARL JUDICAL-CLERGUE-ABRIAL, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE.
https://www.courdecassation.fr/decision/export/63be638f13ef607c90ab6583/0
https://fr.edin.com/in/cecile-abrial-0b1921177
5 - Décision - RG n°21-00.272 | Cour de cassation
Feb 28, 2023 ... Ayant pour avocat plaidant Me Yves CLERGUE de la SELARL JUDICAL-CLERGUE-ABRIAL, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE La S.A.S. CABINET [C] [J] ...
https://www.courdecassation.fr/decision/63ff029f002ac605de15b696
6 - Tribunal de commerce de Rodez, 1er avril 2014, n° 2012003471 ...
Apr 1, 2014 ... Numéro(s) : 2012003471. Sur les parties. Avocat(s) : Aurélie AUTHIE Yves CLERGUE Frédéric DABIENS. Cabinet(s) : COTEG & AZAM ASSOCIES ...
https://www.doctrine.fr/d/TCOM/Rodez/2014/V1D8F4D3C6E086B58521F
7 - Liste déchéance 2023.pdf
Dec 22, 2022 ... MEYER Yves, Aux soins du Procureur de la République,. 25 Février 2023. MINCHIO Thierry, 18 allée des roses chez melle hadjamas,. 01150 Lagnieu, ...
https://consignations.caissedesdepots.fr/sites/default/files/2022-12/Liste%20d%C3%A....pdf
8 - Décret du 21 mai 2021 portant promotion et nomination dans l'ordre ...
May 22, 2021 ... Officier du 15 mai 2006. Au grade d'officier. M. Delaunay (Yves, Joseph, Abel), ancien haut fonctionnaire chargé du handicap et de l' ...
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000043522969
9 - [LE_MONDE - 1] LE_MONDE/PAGESu003cUNEu003e ... 01/11/01
Nov 1, 2001 ... tions avec sursis, précise Yves Bot. Aujourd'hui, par exemple, on peut confier une mission de sécurité à une personne condamnée pour ...
https://scholar.lib.vt.edu/InterNews/LeMonde/issues/2001/monde.20011101.pdf
10 - Und
May 2, 2023 ... Lacaille.fabien.avocat@gmail.com. 06 07 23 45 73 nsscbrigitte ... yves.joutel@orange.fr. Cadre retraité. JULIE Violaine. 19 Rue de l'Ile ...
https://normandie.dreets.gouv.fr/sites/normandie.dreets.gouv.fr/IMG/pdf/liste_defin....pdf
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