Maître Sébastien Huguet Notaire
 | 41, Rue des Aciéries 42000 Saint Etienne |
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Français
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Sébastien Huguet Notaire département 42 Loire
Sébastien Huguet est un Notaire.
Ses bureaux se situent en Auvergne Rhône Alpes, département Loire, dans la ville de Saint Etienne 42000, au ( Latitude: 45.4558089, Longitude: 4.3910951 )
Il peut dialoguer en Français. Il accepte les Chèques, et les Espèces.
Les détails de Huguet Sébastien ont été regardés 31 fois
Mise à jour le Jeudi 4 Juillet 2024
Ses bureaux se situent en Auvergne Rhône Alpes, département Loire, dans la ville de Saint Etienne 42000, au ( Latitude: 45.4558089, Longitude: 4.3910951 )
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https://www.edin.com/pub/dir/Sebastien/Huguet
https://www.marseille.fr/sites/default/files/contenu/mairie/RAA/raa_603.pdf
5 - CAISSE DES DÉPÔTS ET CONSIGNATIONS
May 14, 2021 ... GALIEGUE HUGUET PETIT Société, rue d Isle, 02100 St. Quentin, 06 novembre 2021. GRANJEAN Jean Marie, Alaincourt, 08310 Alincourt,. 06 novembre ...
https://consignations.caissedesdepots.fr/sites/default/files/2021-05/liste_decheanc....pdf
6 - RENDU Ambroise Modeste Marie - Persée
Père : Sébastien Louis (1730-1797), notaire à Paris et conseiller du roi. Mère : Marie Jeanne GILLET. On retrouve les traces de la famille Rendu au début du ...
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7 - CAISSE DES DÉPÔTS ET CONSIGNATIONS
... Huguet, 02100 Saint. Quentin, 2 septembre 2017. BERTRAND Marie, aux soins du procureur de la. République, 5 mars 2017. BEZARD Eugénie, aux soins du procureur de ...
https://consignations.caissedesdepots.fr/sites/default/files/2021-10/D%C3%A9ch%C3%A....pdf
8 - Les archives notariales
Les notaires conservent généralement les minutes, c'est-à-dire les actes originaux. Les copies remises aux clients sont appelées grosses ou expéditions.
https://www.archinoe.fr/v2/ad47/notaire.html
9 - Agence Vimmo Vente de biens et gestion locative à Vertou dans le ...
Agent immobilier à Vertou, intervient en sud Loire : Rezé, Basse Goulaine, Haute Goulaine, Les Sorinières, St Sébastien sur Loire, le vignoble nantais pour ...
https://www.agencevimmo.com/a-propos/
10 - Confiscation d'un bien commun entre époux : dévolution pour le tout ...
Jan 1, 2021 ... Toutefois, en application de l'article 635, 1, 1°, du Code général des impôts, les actes des notaires doivent être enregistrés dans le délai d' ...
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