Lamothe Capdeville Bp - 82130 du département 82 Tarn et Garonne
Lamothe Capdeville Bp - 82130 est situé en région Occitanie, département Tarn et Garonne 82, à Lamothe Capdeville 82130, au Place de la Mairie ( Latitude: 44.1442070, Longitude: 1.4198010 ) La page de Lamothe Capdeville Bp a été compulsée à 4005 reprises a bénéficié d'une mise à jour le Mardi 9 Avril 2024
4 - Recueil des Actes Administratifs - Normal n°5 publié le 04/05/2011
Apr 22, 2011 ... EARL CAPDEVILLE. M. Alain Bernard BAZILLAC ... Poste, bureau de la Grotte à. LOURDES http ... B.P. n°543. - 64010. Pau Cédex, dans un délai ... https://www.hautes-pyrenees.gouv.fr/contenu/telechargement/5290/52489/file/RAA_no5_....pdf 5 - RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°23-2017-020 PUBLIÉ ... Jul 4, 2017 ... CAPDEVILLE Jean-Pierre ... Bureau des Procédures d'Intérêt Public - 23 ... Préfecture de la CREUSE- Place Louis Lacrocq- B.P. 79- 23011 GUERET Cedex. https://www.creuse.gouv.fr/content/download/8521/67776/file/Juin%2016-30.pdf 6 - Recensement ERP annuel_par commune_pour site Prefecture ... Bureau de poste. -Av. du Groupe scolaire. W. 5. 3977 ... BP 80382 ROUTE DE TARBES Uh. 2. Ouvert. 867 ... LAMOTHE. M. 3. Projet. 7814. BLACK STORE. Rue Menningen ZA ... https://www.gers.gouv.fr/content/download/12769/88734/file/erp.pdf 7 - Liste déchéance 2023.pdf Dec 22, 2022 ... ... bp 8810,. 75461 Paris Cedex 10, 23 Mars 2023 ... poste restante chez madame ortica,. 56110 ... BUREAU Société, Aux soins du Procureur de la ... https://consignations.caissedesdepots.fr/sites/default/files/2022-12/Liste%20d%C3%A....pdf 8 - RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N° • 56-2021-137 PUBLIÉ ... Nov 30, 2021 ... DE DEUX PARCELLES SITUÉES SUR LA COMMUNE DE LAMOTHE CAPDEVILLE (82130). LE PREFET DU MORBIHAN. Chevalier de la Légion d'honneur. Chevalier de l ... https://www.morbihan.gouv.fr/content/download/58870/415432/file/56-2021-137%20-%20R....pdf 9 - Bilan 2020 de la qualité des eaux de baignade du Tarn-et-Garonne ... bureau d'études spécialisé. Les premiers profils ont été établis en 2011 et 2012 pour les baignades existantes (Bressols,. Laguépie, Lamothe Capdeville ... https://www.occitanie.ars.sante.fr/media/80723/download?inline 10 - RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°R76-2019-009 PUBLIÉ ... Jan 29, 2019 ... ... BP. 30. 09100 PAMIERS. 09 - Ariège. ROTIER. Maxime. Adjoint. 10100707651. 090002015. 090002023. PHARMACIE BRUYERE-PIROT -. CASTELNAU. SELARL ... https://www.prefectures-regions.gouv.fr/content/download/54462/359803/file/recueil-....pdf